Catégorie : Chemins

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Quelle différence entre voies communales et chemins ruraux ?

https://www.banquedesterritoires.fr/quelle-difference-entre-voies-communales-et-chemins-ruraux Les voies communales Les voies qui font partie du domaine public routier communal sont dénommées voies communales (2). Depuis l’ordonnance du 7 janvier 1959, sont devenues voies communales, les voies qui, à la...

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Ces chemins en voie de disparition

https://www.sciencesetavenir.fr/nature-environnement/plantes-et-vegetaux/les-chemins-ruraux-un-espace-en-voie-de-disparition_102657 Les chemins ruraux, un espace en voie de disparition Par Loïc Chauveau le 01.09.2016 à 14h00, mis à jour le 01.09.2016 à 14h00 Lecture 5 min. Le Conseil constitutionnel a invalidé le 4...

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Sort des chemins d’exploitation en cas de dissolution d’une AFR

https://www.defrenois.fr/actualites/sort-des-chemins-dexploitation-en-cas-de-dissolution-dune-association-fonciere-de En cas de remembrement, une association foncière de remembrement (AFR) est souvent créée afin de réaliser les travaux connexes, notamment pour créer les chemins d’exploitation desservant les nouvelles parcelles. Lorsqu’une AFR est dissoute,...

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Caractéristiques et usages des chemins ruraux

LES CHEMINS RURAUX Les chemins ruraux ont pour fonction de desservir les activités d’intérêt agricole. Mais leur accès est par principe libre, et ils peuvent également servir d’itinéraires de promenades ou de randonnées (article...

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Identification des chemins d’exploitation

LES CHEMINS D’EXPLOITATION Critères d’identification des chemins d’exploitation Le principal critère d’identification des chemins d’exploitation est qu’ils ont une utilité pour ceux qui les utilisent, dans le sens où ils permettent de faire communiquer...